~, ENTENTE SPORTIVE MUNICIPALE LE THILLAY, VAUD’HERLAND

 

REGLEMENT INTERIEUR

Modifié et approuvé par l’assemblée générale du 

 

 

 

Le 10 juin 1999, le bureau de E.S.M.T.V. section football a réuni ses membres en assemblée générale extraordinaire.

Le quorum étant atteint, il a été adopté un règlement intérieur et un règlement de discipline dans les termes suivants.

 

 

DISPOSITIONS RELATIVES AU FONCTIONNEMENT DEMOCRATIQUE DE L’ASSOCIATION

 

*       La participation de chaque adhérant à l’assemblée générale,

*       La désignation du conseil d’administration (ou comité directeur) par l’assemblée générale (AG) au scrutin secret et pour une durée limitée,

*       Un nombre minimum par an de réunions de l’AG et du conseil d’administration à l’initiative d’un certain nombre de leurs membres.

 


                     1ère  PARTIE: VOTE ET ELIGIBILITE

 

                    Article 1 :

                   

 


Auront le droit de vote, tous les adhérents de plus de 16 ans, ou à défaut, le père, la mère, ou son représentant légal, à concurrence d’une voix par licence.

 

Article 2 :

 

Cet amendement aux statuts n’est valable que pour les assemblées générales.

 

Article 3

 

Sont éligibles, au comité directeur les membres âgés de plus de 18 ans qui expriment le désir d’en faire partie et satisfait aux obligations des statuts du club de football. Ces membres sont élus par l’assemblée générale.

Au bureau, six membres du comité directeur sont élus par ce dernier à la majorité. Ces membres devront être licenciés dès leur élection.

 

Article 4

 

Tout membre actif peut déléguer ses pouvoirs à un autre membre actif par écrit pour se faire représenter lors d’une réunion, mais le comité directeur doit en être informé sous peine de nullité. Toute absence à une assemblée générale régulièrement convoquée doit être justifiée.

 

 


            2 ème PARTIE: ADMINISTRATION

 

               


                   

                    Article 5 :           


Le club de football «Entente sportive municipale Thillay, Vaud’Herland» est administré par un comité directeur composé de membres motivés répondant aux obligations de l’article 3 du présent règlement.

 

                       Article 6 :

 

                  Le comité directeur nomme parmi ses membres, un bureau composé de:

 

Un Président : qui anime, coordonne, stimule les membres de l’équipe et fait respecter les obligations à chacun. Il assure l’exécution des décisions du COMITE DIRECTEUR, dirige et surveille l’administration générale du club.

 

Un Vice Président: qui assure le fonctionnement des réunions qui peuvent être constituées. Il remplace le président dans ses fonctions en cas d’empêchement de celui-ci.

 

Un Secrétaire Général : qui assiste le président dans sa tâche, rédige les procès verbaux ou les comptes rendus des séances.

Il expédie le courrier et assure les relations avec administrations et la presse. Il classe et conserve les archives et est chargé de la tenue des fichiers et de l’achat des fournitures.

 

Un Secrétaire Adjoint : qui seconde le secrétaire général et assure ses fonctions en cas d’empêchement.

                       

                    Un Trésorier: qui établit les comptes, recouvre les créances et place les fonds selon les instructions du

                        .                       COMITE DIRECTEUR

 

 

                   Article 7             

 

                        L’entraînement encourage et aide à la formation indispensable de cadres et de dirigeants. Il cherche les

                        Moyens efficaces pour informer, documenter les dirigeants et pratiquants du club.

                        Fixation des réunions:

                        • Comité: au moins une fois par trimestre

                        • Dirigeants : une fois par mois

                        • Entraîneurs et éducateurs: à chaque qu’ils sont convoqués

                        • Joueurs: à chaque fois qu’ils sont convoqués

                        • Réunions techniques sur convocation

 

Chaque membre se doit de développer les principes de fraternité, de discipline et d’honneur, entretenant un climat d’ambiance amicale, de courtoisie et de respect mutuel.

 

                        Article 8 :

 

Les fonctions des membres des comités directeurs sont gratuites. Les indemnités de déplacement ou de représentation peuvent néanmoins leur être allouées. Une indemnité forfaitaire fixée annuellement pourra être allouée aux membres du club lorsque ceux-ci conduiront les participants aux compétitions.

 

                        Article 9

 

Les entraîneurs dont le rôle est principal dans l’activité du club fonts partis intégrante du COMITE DIRECTEUR qui les sollicite pour des avis et conseils essentiellement techniques.

Ils règlent les détails des compétitions qui sont organisées et ce, en étroite collaboration avec le comité directeur et son bureau qui devra constamment être tenu informé.

Les entraîneurs ne prennent aucune décision en lieu et place du comité directeur lorsque l’objet nécessite un avis ou engage une dépense.

 

                        Article 10

 

E.S.M.T.V. s’efforce d’entretenir des relations étroites avec les diverses associations et mouvements socio­culturels, scolaires, motivé par le souci d’éducation dans le cadre d’une société laïque et démocratique.

 

                        Article 11

 

                        Pour participer aux activités du club, il faut:

                        • être titulaire d’une licence enregistrée à la L.P.I.F.F.

                        • être à jour de cotisation envers le club

                        LA COTISATION: (au moment de l’adhésion)

                        Assure le joueur d’avoir:

                        a) un équipement pour les matchs officiels : maillots, short, chaussettes;

Au moment de l’adhésion, le joueur doit prendre connaissance du règlement intérieur. Dès ce moment, il doit s’y conformer.

e) sauf cas de force majeur, aucun remboursement, total ou partiel ne sera effectué. Voir les conditions ci-jointes.

 

                        Article 12

 

                        Les membres du club sont tenus de respecter le règlement établi quant à l’utilisation des installations.

                        La sauvegarde du matériel est placée sous la responsabilité de chacun.

                        CONDITION D’UTILISATION : rangement

                        • Des salles d’entraînement, des vestiaires...

                        • Du matériel (ballons, chasubles, mannequins...)

 

                        Article 13

 

Les équipements et tenus sont mis gracieusement à la disposition des joueurs. Il faut veiller à les conserver en excellent état. Toute dégradation ou perte est préjudiciable à la collectivité.

                        EQUIPEMENT DES JOUEURS:

Au match: équipement (prêté par le club) + protège-tibias obligatoires et chaussures adaptées à la surface de jeu et aux conditions climatiques.

À l’entraînement: équipement personnel avec protège-tibias obligatoires et chaussures adaptées à la surface de jeu et aux conditions climatiques.

Pour chaque match, il sera désigné un responsable d’équipe pour assurer la distribution et la réintégration des tenues.

 

                        Article 14

 

Tout membre est tenu de contrôler ses réactions. Le fait de répondre à une provocation la place dans la même situation que ses provocateurs.

S’il est nécessaire, la commission de discipline n’hésitera pas à appliquer les sanctions précises à l’article 20 du présent règlement.

A tout moment, à domicile ou lors des déplacements, chaque membre devra avoir une tenue correcte et un comportement irréprochable, afin de ne pas attirer de critique contre le club qu’il représente.

 

                        Article 15

 

Le football est un sport d’équipe. A ce titre, le meilleur rendement d’une équipe est tributaire de la condition physique et technique de chaque individu; cette condition ne peut être obtenue que par un entraînement efficace et assidu.

HORAIRES: les horaires d’entraînement seront affichés avant la reprise du championnat sur les panneaux prévus à cet effet.

                        L’entraîneur doit arriver ‘/2 heures au moins avant l’heure indiquée.

Le joueur doit arriver ‘h heures au moins avant l’heure indiquée. Pour que l’entraînement puisse commencer sans retard.

Chaque joueur doit participer à tous les entraînements prévus par l’encadrement technique du club. Toute absence ne pourra être excusée que pour des raisons importantes. (Prévenir le plus tôt possible) Les abus seront susceptibles de faire l’objet des dispositions prévues à l’article 20 du présent règlement.

 

                        Article 16

 

L’encadrement du club consacre une grande partie de son temps pour que les joueurs puissent pratiquer leur sport favori.

En conséquence, toute parole ou geste irrespectueux envers un dirigeant donnera lieu à une convocation devant la commission de discipline.

                                                                                             

                          Article 17 :

 

                        L’existence des inscriptions, affiches, panneaux particuliers ne doit pas être ignorée.

                        L’attention est plus particulièrement attirée sur les consignes suivantes

                                              Ne pas fumer dans les vestiaires,

                                              Eviter de laisser des objets de valeur dans les vêtements,

                                              Vérifier que rien n’a été oublié dans les vestiaires,

                                              Tout objet trouvé doit être remis à un dirigeant.

 

 

 

 

                        Article 18 :

 

LES MATCHES DE COMPETITION se déroulent le samedi ou le dimanche (voir avec les entraîneurs), quelquefois en semaine.

 

                        DEPLACEMENT DES JOUEURS

 

                                   • En autocar : dès lors que deux équipes se déplacent au même endroit (championnat)

     • Le joueur, parti avec ses dirigeants, doit revenir avec eux. S’il repart avec ses parents, il doit

 

     OBLIGATOIREMENT prévenir SON dirigeant ou SON entraîneur. (En cas d’accident, le club n’est plus responsable.)

 

                        Article 19

 

                        Dans le cas de faute grave, telles que celles décrites à l’article 20 la commission de discipline ou

                        «Commission sportive» sera réunie dans les plus brefs délais.

                        Sa composition sera mise en place par le Comité de Direction en début de saison.

                        Ses décisions sont sans appel sauf avis contraire du Comité (que le joueur peut éventuellement saisir).

 

                        Article 20

 

                        Tout doit être pensé et orienté dans l’intérêt du club.

                        Si malheureusement, un membre du club ne respectait pas les clauses de ce règlement, il pourrait faire

                        L’objet, sur convocation devant la Commission de discipline:

                                              Un avertissement

                                              D’une suspension provisoire de son activité

                                              D’une exclusion définitive du club après agrément du Comité de Direction.

                       

  

 

REGLES DE DISCIPLINES

 

 

                        1 - Toute inscription au club oblige l’inscrit à respecter:

 

                                  Les présentes règles de discipline du club

                                   Les responsables du club

                                   Les instructions des entraîneurs

                                   La régularité des séances d’entraînement

                                   Les engagements aux diverses compétitions

                                   Les arbitres

                                   Les diverses installations et matériels

                                   Les règles de sécurité

                                   Les personnels employés

 

 

2 - Le stade étant ouvert aux diverses sociétés sportives, la municipalité de LE THILLAY autorise le club à utiliser les installations nécessaires à la pratique du football. Durant ces périodes la plus grande discipline est de rigueur.

 

                        LA REPUTATION du club dépend du comportement de ses membres.

 

                        3 - Tout manquement sera sanctionné par:

 

                                   Un avertissement

                                   Une suspension d’activité au club

                                   Une exclusion du club

 

En fonction de l’importance ou de la répétition de la ou des fautes, les sanctions prises après consultation du bureau seront notifié au licencié fautif ou à son représentant légal.

 

                        4 - Le club à pour vocation le sport de loisirs et de compétitions.

                        Les licenciés sont astreints à un entraînement collectif dirigé.

                        Les joueurs sont tenus de porter les couleurs du club lors des compétitions.

                        Le licencié devra se présenter avec une tenue correcte.

                        L’utilisation de l’équipement fourni par le club est interdite en dehors des compétitions.

 

 

CES REGLEMENTS adaptés à l’unanimité des membres présents ayant valeur de modification des statuts. L’article III des anciens statuts (siège social) est modifié comme suit:

 

                        L’association à son siège en Mairie du Thillay (95).

                        Il pourra être transféré part décision du bureau:

                        Cette modification est adoptée à l’unanimité des membres présents.

 

 

                        L’article 1er    des statuts portant définition de la dénomination du club est modifié comme suit:

 

                        Il est crée entre toutes les personnes qui adhérent aux présents statuts une association qui a pour titre E S M

                        T V (Entente Sportive Municipale le Thillay, Vaud’Herland).

                        Elle est affiliée à la fédération française du football (F.F.F.) et à la fédération française de Basket-ball.

                        Pour des raisons techniques, cette modification sera mise en application à compter du 1er  juillet 1980.

 

                        Elle est adoptée à l’unanimité des membres présent