~, ENTENTE SPORTIVE MUNICIPALE
LE THILLAY, VAUD’HERLAND
REGLEMENT INTERIEUR
Modifié et approuvé par
l’assemblée générale du
Le 10 juin 1999,
le bureau de E.S.M.T.V. section football a réuni ses membres en
assemblée générale extraordinaire.
Le quorum étant
atteint, il a été adopté un règlement intérieur et un règlement de
discipline dans les termes suivants.
DISPOSITIONS RELATIVES AU FONCTIONNEMENT DEMOCRATIQUE
DE L’ASSOCIATION
La participation de chaque adhérant à
l’assemblée générale,
La désignation du conseil
d’administration (ou comité directeur) par l’assemblée générale (AG) au scrutin
secret et pour une durée limitée,
Un nombre minimum par an de réunions de l’AG
et du conseil d’administration à l’initiative d’un certain nombre de leurs
membres.
1ère
PARTIE:
Article 1 :
Auront le droit de
vote, tous les adhérents de plus de 16 ans, ou à défaut, le père, la mère, ou
son représentant légal, à concurrence d’une voix par licence.
Article 2 :
Cet amendement aux
statuts n’est valable que pour les assemblées générales.
Article 3
Sont éligibles,
au comité
directeur les membres âgés de plus de 18 ans qui expriment le désir d’en faire
partie et satisfait aux obligations des statuts du club de football. Ces
membres sont élus par l’assemblée générale.
Au bureau, six
membres du comité directeur sont élus par ce dernier à la majorité. Ces membres
devront être licenciés dès leur élection.
Article 4
Tout membre actif
peut déléguer ses pouvoirs à un autre membre actif par écrit pour se faire
représenter lors d’une réunion, mais le comité directeur doit en être informé
sous peine de nullité. Toute absence à une assemblée générale régulièrement
convoquée doit être justifiée.
2 ème PARTIE: ADMINISTRATION
Article 5 :
Le club de
football «Entente sportive municipale Thillay, Vaud’Herland» est administré par
un comité directeur composé de membres motivés répondant aux obligations de
l’article 3 du présent règlement.
Article
6 :
Le comité directeur nomme
parmi ses membres, un bureau composé de:
Un Président
: qui anime,
coordonne, stimule les membres de l’équipe et fait respecter les obligations à
chacun. Il assure l’exécution des décisions du COMITE DIRECTEUR, dirige et
surveille l’administration générale du club.
Un Vice Président: qui assure
le fonctionnement des réunions qui peuvent être constituées. Il remplace le
président dans ses fonctions en cas d’empêchement de celui-ci.
Un Secrétaire Général : qui assiste le président dans sa tâche, rédige les
procès verbaux ou les comptes rendus des séances.
Il expédie le courrier et assure les relations avec
administrations et la presse. Il classe et conserve les archives et est chargé
de la tenue des fichiers et de l’achat des fournitures.
Un Secrétaire Adjoint : qui seconde le secrétaire général et assure ses
fonctions en cas d’empêchement.
Un Trésorier: qui établit
les comptes, recouvre les créances et place les fonds selon les instructions du
. COMITE DIRECTEUR
Article 7
L’entraînement
encourage et aide à la formation indispensable de cadres et de dirigeants. Il
cherche les
Moyens
efficaces pour informer, documenter les dirigeants et pratiquants du club.
Fixation
des réunions:
•
Comité: au moins une fois par trimestre
•
Dirigeants : une fois par mois
•
Entraîneurs et éducateurs: à chaque qu’ils sont convoqués
•
Joueurs: à chaque fois qu’ils sont convoqués
•
Réunions techniques sur convocation
Chaque membre se doit de développer les principes de
fraternité, de discipline et d’honneur, entretenant un climat d’ambiance
amicale, de courtoisie et de respect mutuel.
Article 8 :
Les fonctions des membres des comités directeurs sont
gratuites. Les indemnités de déplacement ou de représentation peuvent néanmoins
leur être allouées. Une indemnité forfaitaire fixée annuellement pourra être
allouée aux membres du club lorsque ceux-ci conduiront les participants aux
compétitions.
Article 9
Les entraîneurs dont le rôle est principal dans
l’activité du club fonts partis intégrante du COMITE DIRECTEUR qui les
sollicite pour des avis et conseils essentiellement techniques.
Ils règlent les détails des compétitions qui sont
organisées et ce, en étroite collaboration avec le comité directeur et son
bureau qui devra constamment être tenu informé.
Les entraîneurs ne prennent aucune décision en lieu et
place du comité directeur lorsque l’objet nécessite un avis ou
engage une dépense.
Article 10
E.S.M.T.V. s’efforce d’entretenir des relations
étroites avec les diverses associations et mouvements socioculturels,
scolaires, motivé par le souci d’éducation dans le cadre d’une société laïque
et démocratique.
Article 11
Pour
participer aux activités du club, il faut:
•
être titulaire d’une licence enregistrée à la L.P.I.F.F.
•
être à jour de cotisation envers le club
LA COTISATION: (au moment de l’adhésion)
Assure
le joueur d’avoir:
a)
un équipement pour les matchs officiels : maillots, short, chaussettes;
Au moment de l’adhésion, le joueur doit prendre
connaissance du règlement intérieur. Dès ce moment, il doit s’y conformer.
e) sauf cas de force majeur, aucun remboursement,
total ou partiel ne sera effectué. Voir les conditions ci-jointes.
Article 12
Les
membres du club sont tenus de respecter le règlement établi quant à
l’utilisation des installations.
La
sauvegarde du matériel est placée sous la responsabilité de chacun.
CONDITION D’UTILISATION : rangement
•
Des salles d’entraînement, des vestiaires...
•
Du matériel (ballons, chasubles, mannequins...)
Article 13
Les équipements et tenus sont mis gracieusement à la
disposition des joueurs. Il faut veiller à les conserver en excellent état.
Toute dégradation ou perte est préjudiciable à la collectivité.
EQUIPEMENT DES JOUEURS:
Au match:
équipement (prêté par le club) + protège-tibias obligatoires et chaussures adaptées à
la surface de jeu et aux conditions climatiques.
À l’entraînement: équipement personnel avec protège-tibias obligatoires et chaussures
adaptées à la surface de jeu et aux conditions climatiques.
Pour chaque match, il sera désigné un responsable
d’équipe pour assurer la distribution et la réintégration des tenues.
Article 14
Tout membre est tenu de contrôler ses réactions. Le
fait de répondre à une provocation la place dans la même situation que ses
provocateurs.
S’il est nécessaire, la commission de discipline
n’hésitera pas à appliquer les sanctions précises à l’article 20 du présent
règlement.
A tout moment, à domicile ou lors des déplacements,
chaque membre devra avoir une tenue correcte et un comportement irréprochable,
afin de ne pas attirer de critique contre le club qu’il représente.
Article 15
Le football est un sport d’équipe. A ce titre, le
meilleur rendement d’une équipe est tributaire de la condition physique et technique
de chaque individu; cette condition ne peut être obtenue que par un
entraînement efficace et assidu.
HORAIRES: les horaires d’entraînement seront affichés
avant la reprise du championnat sur les panneaux prévus à cet effet.
L’entraîneur
doit arriver ‘/2 heures au moins avant l’heure indiquée.
Le joueur doit
arriver ‘h heures au moins avant l’heure indiquée. Pour que l’entraînement
puisse commencer sans retard.
Chaque joueur doit participer à tous les entraînements
prévus par l’encadrement technique du club. Toute absence ne pourra être
excusée que pour des raisons importantes. (Prévenir le plus tôt possible) Les
abus seront susceptibles de faire l’objet des dispositions prévues à l’article
20 du présent règlement.
Article 16
L’encadrement du club consacre une grande partie de
son temps pour que les joueurs puissent pratiquer leur sport favori.
En conséquence, toute parole ou geste irrespectueux
envers un dirigeant donnera lieu à une convocation devant la commission de
discipline.
Article 17 :
L’existence des inscriptions, affiches,
panneaux particuliers ne doit pas être ignorée.
L’attention est plus particulièrement attirée
sur les consignes suivantes
• Ne pas fumer dans les vestiaires,
• Eviter de laisser des objets de
valeur dans les vêtements,
• Vérifier que rien n’a été oublié dans
les vestiaires,
• Tout objet trouvé doit être remis à
un dirigeant.
Article 18 :
LES MATCHES DE
COMPETITION se déroulent le samedi ou
le dimanche (voir avec les entraîneurs), quelquefois en semaine.
DEPLACEMENT DES JOUEURS
• En autocar : dès lors que deux équipes se déplacent au même
endroit (championnat)
• Le joueur, parti avec ses dirigeants,
doit revenir avec eux. S’il repart avec ses parents, il doit
OBLIGATOIREMENT prévenir SON dirigeant ou SON entraîneur. (En cas d’accident,
le club n’est plus responsable.)
Article 19
Dans le cas de faute grave, telles que celles
décrites à l’article 20 la commission de discipline ou
«Commission sportive» sera réunie dans les
plus brefs délais.
Sa composition sera mise en place par le
Comité de Direction en début de saison.
Ses décisions sont sans appel sauf avis
contraire du Comité (que le joueur peut éventuellement saisir).
Article 20
Tout doit être pensé et orienté dans
l’intérêt du club.
Si malheureusement, un membre du club ne
respectait pas les clauses de ce règlement, il pourrait faire
L’objet, sur convocation devant la Commission
de discipline:
• Un avertissement
• D’une suspension provisoire de son
activité
• D’une exclusion définitive du club
après agrément du Comité de Direction.
REGLES DE DISCIPLINES
1
- Toute
inscription au club oblige l’inscrit à respecter:
•
Les présentes règles de
discipline du club
• Les responsables du club
• Les instructions des entraîneurs
• La régularité des séances
d’entraînement
• Les engagements aux diverses
compétitions
• Les arbitres
• Les diverses installations et
matériels
• Les règles de sécurité
• Les personnels employés
2 - Le stade étant ouvert aux diverses sociétés sportives,
la municipalité de LE THILLAY autorise le club à utiliser les installations
nécessaires à la pratique du football. Durant ces périodes la plus grande
discipline est de rigueur.
LA
REPUTATION du club dépend du comportement de ses membres.
3
- Tout
manquement sera sanctionné par:
• Un avertissement
• Une suspension d’activité au club
• Une exclusion du club
En fonction de l’importance ou de la répétition de la
ou des fautes, les sanctions prises après consultation du bureau seront notifié
au licencié fautif ou à son représentant légal.
4
- Le
club à pour vocation le sport de loisirs et de compétitions.
Les
licenciés sont astreints à un entraînement collectif dirigé.
Les
joueurs sont tenus de porter les couleurs du club lors des compétitions.
Le
licencié devra se présenter avec une tenue correcte.
L’utilisation
de l’équipement fourni par le club est interdite en dehors des compétitions.
CES REGLEMENTS adaptés à l’unanimité des membres
présents ayant valeur de modification des statuts. L’article III des anciens
statuts (siège social) est modifié comme suit:
L’association
à son siège en Mairie du Thillay (95).
Il pourra
être transféré part décision du bureau:
Cette
modification est adoptée à l’unanimité des membres présents.
L’article
1er des statuts portant définition de la dénomination du
club est modifié comme suit:
Il est crée
entre toutes les personnes qui adhérent aux présents statuts une association
qui a pour titre E S M
T
V (Entente Sportive Municipale le Thillay, Vaud’Herland).
Elle
est affiliée à la fédération française du football (F.F.F.) et à la fédération
française de Basket-ball.
Pour
des raisons techniques, cette modification sera mise en application à compter
du 1er juillet 1980.
Elle est adoptée à l’unanimité des membres présent